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Auteur Message
   Trier par date décroissante
rhyzome
Posté le:
9/2/2010 12:17
Sujet du message:
Taux de rétrocession
Répondre            
 
A quoi correspond le taux de retrocession dans un remplacement ?
C'est sur quels critéres de compabilité est - il est calculé.
Quand il est excessif la tva peut -elle s'appliquer

Peut - il être de " zéro "

 

postmaster
Posté le:
10/2/2010 00:35
Sujet du message:
Taux de rétrocession
Répondre            
Email:
postmaster@snjmg.org
Site Internet:
http://www.snjmg.org
Le taux de retrocession correspond à la prise en compte des charges de fonctionnement du centre médical. Ces charges étant supportées par le remplacé, il est logique que le pourcentage afférent du chiffre d'affaire revienne au remplacé...
Ceci étant dit, il n'y a pas de prise en compte de ce taux en cas de gardes ou de formation indemnisée.
Un petit rappel pour conclure : la TVA ne s'applique pas à l'activité des médecins conventionnés.
 

rhyzome
Posté le:
11/2/2010 09:40
Sujet du message:
Base objectives % de retrocession
Répondre            
 
RÉTROCESSION LORS D’UN REMPLACEMENT : Analyse critique

QUESTION : Comment calculer le % de rétrocession, c’est-à-dire, j’insiste sur ce point pour la compréhension du texte, le % des gains du remplaçant rétrocédé au médecin installé ?

DEFINITION : La fonction de la rétrocession est uniquement de couvrir les frais spécifiques, justifiés, engendrés par l’activité du remplaçant.

On peut en distinguer trois groupes :

Ceux liés à la présence et l’activité du remplaçant : le secrétariat, l’électricité, le chauffage, l’usage du téléphone, le papier

Ceux classés comme frais fixes, ainsi le loyer : Doivent-ils être pris en charge par le remplaçant, cela est discutable puisqu’ils sont fixes et non liés à la présence ou pas du remplaçant ?.

Ce qui ne peut pas et ne doit pas être pris en charge par le remplaçant, celui-ci ayant exactement les mêmes charges que le médecin installé dans ces domaines : les charges sociales, les assurances, les frais de véhicule, taxe professionnelle, et même l’informatique…


LES FAITS : Mais pour être consensuels, jetons un coup d’oeil sur les pourcentages de frais des médecins généralistes selon les données des AGAPS 2008.

Charges secrétariat : 5,40 % des recettes totales

Charges loyer : 4,50 %

Achat divers : 0,53 %

F. de Bureau : 3,77

Travaux fournitures et services extérieurs : 5,7 % (à noter que dans les TFSE seuls eau chauffage et électricité doivent être à la charge du remplaçant, tout le reste est à mon sens à la charge personnelle de l’installé)

Tous les autres frais, le remplaçant les a aussi (charges sociales, taxe professionnelle, transport…)


TOTAL : 20 % en incluant le loyer ce qui est discutable, le médecin étant souvent le propriétaire de son local, et présent ou pas le loyer perdure.

Conclusion : Le montant des charges imputables au remplaçant est au plus de 20 % (secrétariat inclus).

A vous de voir si le taux de rétrocession qui vous est proposé correspond à la définition donnée en début de ce texte.

Pour ma part, lorsqu’un médecin me propose un remplacement à 60 %, sachant que j’ai bon an mal an 40 % de frais totaux, cela signifie qu’il ne me reste que 36 % de bénéfice avant impôts soit 7,80 euros par consultation pour 20 mn de travail.

A vos plumes j’attends vos analyses.
 

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